Nétiquette

La Nétiquette contribue aux échanges cordiaux. Concertation Horizon vous présente ici les règles à respecter pour l’utilisation de sa plateforme.

Ancrage de la nétiquette

La plateforme Réflexe DS est ouverte à tous. Elle encourage la population à maintenir un climat d’échange serein et à s’exprimer avec courtoisie.

Le respect entre participants est primordial ainsi qu’envers toute personne citée dans les différents contenus de la plateforme et sous lesquels vous commentez. De la même façon, les commentaires qui contreviennent aux codes de conversations numériques civilisés pourraient être supprimés.

(exemple : commentaire tout en majuscules est considéré comme un cri).

En publiant sur un espace de la plateforme Réflexe DS, les participants s’engagent à respecter la présente nétiquette.

Obligation de la divulgation de l’identité

La plateforme Réflexe DS n’est pas anonyme et l’utilisation d’un pseudonyme y est interdite. Lors de votre inscription, vous devez fournir vos nom(s) et prénom(s) qui seront utilisés lors de vos publications. Concertation Horizon se réserve le droit de ne pas publier ou de supprimer une publication s’il existe un doute quant à l’identité de son auteur. L’usurpation de l’identité d’autrui est interdite et peut entraîner l’expulsion et/ou le bannissement.

Concernant le contenu des propos partagés

Il est interdit de publier du contenu susceptible d’offenser et qui risque d’exposer une personne ou un groupe de personnes à la haine ou au mépris pour des motifs fondés sur la race, l’origine, la couleur, la religion, le sexe, l’orientation sexuelle, l’âge ou la déficience physique ou mentale.

Votre commentaire pourrait être rejeté s’il contient l’un des éléments suivants :

1. Propos vulgaires, obscènes, explicites ;

2. Matériel illicite (contrevenant par exemple à une ordonnance d’un tribunal) ;

3. Propos haineux ;

4. Menaces ou harcèlement ;

5. Attaques personnelles, insultes ou contenu diffamatoire ;

6. Menace ou incitation à commettre un acte criminel ;

7. Tout contenu négationniste ;

8. Tout commentaire incitant au prosélytisme ;

9. Contenu ou argumentaire basé sur de fausses affirmations ou de fausses nouvelles.

Vous devez respecter la vie privée des autres en n’incluant dans votre contenu aucun renseignement personnel ni conversation privée

Votre contenu doit être de nature personnelle, et non de nature commerciale. Tout contenu identifié comme une publicité sera supprimé.

Les messages traitant de sujets sans rapport avec la mission de la plateforme Réflexe DS seront supprimés sans préavis.

Le contenu publié à répétition peut être considéré comme du contenu indésirable et il est possible qu’il soit supprimé.

Provenance des contenus et respect des droits d’auteur

L’ajout d’hyperliens menant à d’autres sites est autorisé lorsque leur contenu a un rapport avec les sujets abordés. Concertation Horizon n’est pas responsable du contenu des sites externes. Elle se réserve le droit de supprimer les commentaires contenant les hyperliens s’il est impossible de vérifier l’authenticité ou la crédibilité des sites vers lesquels ils réfèrent.

Vous devez être l’auteur de votre commentaire. Toute violation du droit d’auteur est interdite.

Les idées, les propositions, les concepts, etc. présentés sur les différents espaces sont proposés librement et à titre gracieux. Les personnes qui les transmettent ne sont pas rétribuées.

Les textes, photos, vidéos et autres contenus publiés sur la plateforme Réflexe DS doivent respecter les règles en matière de propriété intellectuelle. Le contenu partagé doit avoir obtenu le consentement préalable de toute personne à laquelle il réfère.

Droits de CH vis-à-vis le contenu partagé et la nétiquette

En s’exprimant sur la plateforme Réflexe DS, les participants accordent à Concertation Horizon le droit de reproduire et de diffuser, sans limites de temps et sans contrepartie, les propositions, les commentaires et les arguments qu’ils publient.

Concertation Horizon se réserve en tout temps le droit de ne pas ouvrir une tribune pour un sujet donné, de fermer une tribune sans préavis et de refuser de publier tout contenu.

Concertation Horizon se réserve le droit de bannir sans avertissement toute personne qui contreviendrait à sa Nétiquette.

Concertation Horizon se réserve le droit de modifier ces règles d’utilisation en tout temps.

Sources et inspirations pour l’élaboration de la Nétiquette

Plateforme Consultation Québec
https://consultation.quebec.ca/pages/netiquette?format=html&locale=fr
Observatoire des médias sociaux en relations publiques, Université Laval
http://www.omsrp.com.ulaval.ca/netiquette/
Observatoire des inégalités
https://www.observatoiredesinegalites.com/fr/netiquette
Plateforme de Radio-Canada
https://ici.radio-canada.ca/conditions-utilisation/netiquette
Ministère de l’Économie et de l’innovation
https://www.quebec.ca/gouv/ministere/economie/netiquette